1. Objet

La présente convention a pour objet de définir les modalités selon lesquelles l’entreprise sollicite et met en place une offre professionnelle proposée par Au-delà des Sens, au bénéfice de ses salariés, collaborateurs ou bénéficiaires désignés.

2. Prestations concernées

Selon la formule choisie, l’offre peut inclure notamment :

• Des séances de massage bien-être sur table.
• Des séances d’Access Bars.
• Des interventions organisées sur site ou au cabinet.
• Des formats ponctuels, récurrents ou personnalisés selon les besoins de l’entreprise.
• Le cas échéant, des supports ou recommandations complémentaires liés au bien-être.

3. Nature des prestations

Les prestations proposées s’inscrivent dans une démarche de bien-être, de détente, de confort et d’accompagnement global. Elles ne constituent ni un acte médical, ni un diagnostic, ni un traitement thérapeutique, et ne se substituent en aucun cas à un suivi médical.

4. Demande de souscription et acceptation

La demande de souscription à une offre entreprise implique la lecture préalable de la présente convention, des CGV Pro applicables et de la politique de confidentialité. L’acceptation définitive de l’offre intervient selon les modalités convenues entre les parties, notamment par validation d’offre, acceptation de devis, signature de convention ou tout accord écrit formalisé.

5. Informations fournies par l’entreprise

L’entreprise s’engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour concernant sa dénomination, son numéro SIREN ou SIRET, l’identité du signataire, ses coordonnées professionnelles ainsi que toute information utile à l’organisation et à la bonne exécution des prestations.

6. Bénéficiaires des prestations

Les prestations sont réservées aux bénéficiaires définis dans le cadre de la formule retenue ou selon l’organisation arrêtée entre les parties. L’entreprise veille à communiquer des informations fiables sur les bénéficiaires concernés et à organiser les créneaux dans des conditions compatibles avec le bon déroulement des interventions.

7. Durée, conditions financières et renouvellement

La durée de l’engagement, les conditions financières, la périodicité de règlement ainsi que les éventuelles modalités de reconduction, de révision ou de résiliation sont précisées dans l’offre, le devis, la convention signée ou tout document contractuel convenu entre les parties.

8. Réservation, organisation, report et annulation

Lorsque l’offre comprend des interventions, séances ou créneaux de présence, leur planification s’effectue d’un commun accord entre les parties, selon les disponibilités, la formule choisie et les contraintes d’organisation de la structure cliente. Les prestations peuvent être organisées sur site ou au cabinet, selon le cadre défini ensemble.

Toute demande de report ou d’annulation devra être formulée dans un délai raisonnable avant la date prévue. En cas d’annulation tardive, d’indisponibilité non signalée ou de désorganisation imputable à l’entreprise, les modalités prévues dans l’offre, le devis ou les CGV Pro pourront s’appliquer.

9. Responsabilité

Au-delà des Sens est tenue à une obligation de moyens dans l’exécution de ses prestations. Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas d’informations inexactes transmises par l’entreprise, d’organisation incompatible avec la bonne exécution des séances, d’usage inadapté des recommandations éventuellement fournies ou de circonstances extérieures empêchant temporairement la réalisation normale des prestations.

10. Confidentialité et données

Les informations échangées dans le cadre de la relation contractuelle sont traitées avec confidentialité. Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la demande de souscription, de la gestion de l’offre, de l’organisation des prestations et de la relation client, conformément à la politique de confidentialité applicable.

11. Résiliation et suspension

En cas de manquement grave aux obligations contractuelles, d’impayé, d’annulations répétées, d’organisation incompatible avec la bonne exécution des prestations ou de non-respect des conditions convenues, Au-delà des Sens pourra suspendre ou mettre fin à la relation contractuelle dans les conditions prévues par les CGV Pro et les documents contractuels applicables.

12. Droit applicable

La présente convention est soumise au droit français. En cas de difficulté, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable avant toute action contentieuse.